Enquête publique unique : modification de chacun des PLUi
Les projets de modifications n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes du Canton de...
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE
Pour donner suite aux demandes de particuliers d’acquisition de délaissés communaux sur les secteurs suivants : La Lande, Saint-Christophe,...
RAPPORT DE L’AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE – Déclassement et cession de délaissés communaux à des particuliers
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Déclassement et cession de délaissés communaux à des particuliers Vu la délibération du Conseil Municipal en...
Approbation de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de communes du Canton de Rocheservière
Lors de la séance du 26 juin 2023, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°2 du Plan Local...
Modification n°2 du PLUi de l’ancienne Communauté de communes du Canton de Rocheservière : rapport et conclusions de la commissaire enquêtrice
Le projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes du Canton de...
Enquête publique : Modification n°2 du PLUi de l’ancienne Communauté de communes du Canton de Rocheservière
Le projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes du Canton de...
Approbation des révisions allégées n°1 des PLUi du territoire
Lors de la séance du 6 février 2023, le Conseil d’agglomération a approuvé les révisions allégées n°1 de chacun...
Lancement de la procédure de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Terres de Montaigu lance une procédure de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...
Arrêt des procédures de révision allégée n°1 des 2 Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux
Le conseil communautaire de Terres de Montaigu a arrêté les projets de révision allégée n°1 de chacun des Plan...
Lancement d’une procédure de modification de chaque PLUi
Vous pouvez dès à présent participer à ces projets de modification, en vous exprimant : sur le registre dédié, mis...