RAPPORT DE L’AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE – Déclassement et cession de délaissés communaux à des particuliers
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Déclassement et cession de délaissés communaux à des particuliers Vu la délibération du Conseil Municipal en...
Approbation de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de communes du Canton de Rocheservière
Lors de la séance du 26 juin 2023, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°2 du Plan Local...
Modification n°2 du PLUi de l’ancienne Communauté de communes du Canton de Rocheservière : rapport et conclusions de la commissaire enquêtrice
Le projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes du Canton de...
Enquête publique : Modification n°2 du PLUi de l’ancienne Communauté de communes du Canton de Rocheservière
Le projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes du Canton de...
Approbation des révisions allégées n°1 des PLUi du territoire
Lors de la séance du 6 février 2023, le Conseil d’agglomération a approuvé les révisions allégées n°1 de chacun...
Lancement de la procédure de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Terres de Montaigu lance une procédure de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...
Arrêt des procédures de révision allégée n°1 des 2 Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux
Le conseil communautaire de Terres de Montaigu a arrêté les projets de révision allégée n°1 de chacun des Plan...
Lancement d’une procédure de modification de chaque PLUi
Vous pouvez dès à présent participer à ces projets de modification, en vous exprimant : sur le registre dédié, mis...