Illustration : PLUI Rocheservière - Terres de Montaigu
Actualité

Enquête publique : Modification n°3 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Le projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière va entrer en phase d’enquête publique. La procédure vise à faire évoluer le zonage d’une zone urbaine à vocation économique (UEE) en zone urbaine à vocation d’habitat (UB) au PLUi, située rue des Alouettes sur la commune de Rocheservière.
Actualité

Demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des mouvements de terrain

Monsieur le Maire a le regret d’informer la population que malgré la demande qui a été déposée par la...
Actualité

Enquête publique unique : modification de chacun des PLUi

Les projets de modifications n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes du Canton de...
Actualité

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

Pour donner suite aux demandes de particuliers d’acquisition de délaissés communaux sur les secteurs suivants : La Lande, Saint-Christophe,...
Actualité

RAPPORT DE L’AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE – Déclassement et cession de délaissés communaux à des particuliers

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Déclassement et cession de délaissés communaux à des particuliers Vu la délibération du Conseil Municipal en...
Illustration : PLUI Rocheservière - Terres de Montaigu
Actualité

Approbation de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de communes du Canton de Rocheservière

Lors de la séance du 26 juin 2023, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°2 du Plan Local...
PLUI-terresdemontaigu
Actualité

Modification n°2 du PLUi de l’ancienne Communauté de communes du Canton de Rocheservière : rapport et conclusions de la commissaire enquêtrice

Le projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes du Canton de...
PLUI-terresdemontaigu
Actualité

Enquête publique : Modification n°2 du PLUi de l’ancienne Communauté de communes du Canton de Rocheservière

Le projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes du Canton de...
Actualité

Approbation des révisions allégées n°1 des PLUi du territoire

Lors de la séance du 6 février 2023, le Conseil d’agglomération a approuvé les révisions allégées n°1 de chacun...
Illustration : PLUI Rocheservière - Terres de Montaigu
Actualité

Lancement de la procédure de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Terres de Montaigu lance une procédure de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×