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Arrêt des procédures de révision allégée n°1 des 2 Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux

Le conseil communautaire de Terres de Montaigu a arrêté les projets de révision allégée n°1 de chacun des Plan...
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Lancement d’une procédure de modification de chaque PLUi

Vous pouvez dès à présent participer à ces projets de modification, en vous exprimant : sur le registre dédié, mis...
Illustration : PLUI Rocheservière - Terres de Montaigu
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Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de communes du Canton de Rocheservière

Lors de la séance du 28 juin 2021, le conseil communautaire a approuvé la procédure de modification simplifiée n°1...
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Stationnement, location, réparation vélo : participez à l’enquête !

Terres de Montaigu poursuit l’élaboration de son schéma Vélo pour développer et encourager la pratique du vélo sur tout...
Illustration : PLUI Rocheservière - Terres de Montaigu
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Mise à disposition du public de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de communes du Canton de Rocheservière

Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes du Canton de Rocheservière fait l’objet d’une procédure...
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Lancement des procédures de révision allégée n°1 des 2 Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux

Terres de Montaigu lance une procédure de modification, visant à corriger des erreurs matérielles dans le PLUi, sans en modifier les orientations.
Illustration : PLUI Rocheservière - Terres de Montaigu
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Le PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière est approuvé !

Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière a été approuvé le 14 octobre 2019.
Illustration : PLUI Rocheservière - Terres de Montaigu
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PLUi ex-Canton de Rocheservière : rapport et conclusions du commissaire enquêteur

À la suite de l’enquête publique qui s’est déroulée du 27 mai au 29 juin 2019, le commissaire enquêteur...
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Enquête publique PLUi ex-CCTM : rapport et conclusions motivées

Consultez le rapport et les conclusions rendues suite à l'enquête publique sur le PLUI de l'ex-communauté de communes Terres de Montaigu.
Illustration : PLUI Rocheservière - Terres de Montaigu
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PLUi ex-Communauté de communes du Canton de Rocheservière : vous avez la parole !

Depuis fin 2015, la communauté de communes du canton de Rocheservière en lien étroit avec les communes, élabore le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) qui constitue un cadre légal pour toutes les constructions et les aménagements sur le territoire.
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