Approbation de la modification n°3 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Lors de la séance du 12 février 2024, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°3 du Plan Local...
Approbation de la modification n°1 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Lors de la séance du 12 février 2024, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°1 du Plan Local...
Demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des séismes du 16 et 17 Juin 2023
catastrophe naturelle seisme
Modification n°3 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière : rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Le projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de...
Maintenance du Guichet numérique des autorisations d’urbanisme du 15 décembre au 2 janvier
Le Guichet numérique des autorisations d’urbanisme est fermé du 15 décembre au 2 janvier 2024. Durant cette période, Mon...
Modifications de chacun des PLUi : rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Les projets de modifications n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de...
Enquête publique : Modification n°3 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Le projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière va entrer en phase d’enquête publique. La procédure vise à faire évoluer le zonage d’une zone urbaine à vocation économique (UEE) en zone urbaine à vocation d’habitat (UB) au PLUi, située rue des Alouettes sur la commune de Rocheservière.
Demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des mouvements de terrain
Monsieur le Maire a le regret d’informer la population que malgré la demande qui a été déposée par la...
Enquête publique unique : modification de chacun des PLUi
Les projets de modifications n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes du Canton de...
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE
Pour donner suite aux demandes de particuliers d’acquisition de délaissés communaux sur les secteurs suivants : La Lande, Saint-Christophe,...